PRESENTATION DES COMPETENCES D’ISO INGENIERIE
POLE SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT


SSE























Interlocuteur ISO Ingénierie :

Mme Nathalie GORI
Adjointe au directeur général
Expert Santé Sécurité Environnement

Mai 2011
Version D

ISO Ingénierie



SOMMAIRE
1. 
POSITIONNEMENT D’ISO INGENIERIE
3 
1.1.  Organisation générale
3 
1.2.  Organisation spécifique "Santé / Sécurité / Environnement" (SSE)
3 
1.3.  ISO Ingénierie : ses 2 autres départements
5 
2. 
ZOOM SUR NOS PRESTATIONS SANTE-SECURITE-ENVIRONNEMENT
6 
3. 
PRINCIPALES REFERENCES DANS LE DOMAINE SSE
7 
4. 
QUELQUES FICHES DE REFERENCES SSE
11 


Page 2 / 17

ISO Ingénierie



1. POSITIONNEMENT D’ISO INGENIERIE
Performances / Sécurité / Environnement
des entreprises industrielles
1.1. Organisation générale
ISO Ingénierie est une Société Anonyme SA (APE 7112 B) indépendante. Elle a été créée en 1991 et compte
aujourd'hui une vingtaine de personnes.
Le système qualité mis en place suit les prescriptions de l'ISO 9001 version 2000, sur la base de :
• Manuel d’assurance de la qualité : SAQ/MAQ/ISO Ingénierie/001 en Indice C
• Recueil des procédures d’assurance de la qualité : SAQ/REC/ISO Ingénierie/001 en Indice C
Ainsi, ISO Ingénierie met en place pour chacune de ses prestations un PAQP (plan d'assurance qualité
projet), se basant sur ces deux documents.
ISO Ingénierie est présente sur 4 régions :
• PACA : une agence à Aix en Provence (13)
• Ile de France : une agence à Voisins le Bretonneux (78)
• Rhône Alpes : une agence à Vienne (38)
• Espagne : une agence à Barcelone
Où nous réalisons plus de 80 études par an, en France et à l’étranger.
1.2. Organisation spécifique "Santé / Sécurité / Environnement" (SSE)
ISO Ingénierie s'est doté d’un pôle spécifique SSE afin de répondre aux problématiques en la matière du
monde industriel.

• Les Moyens mis en Œuvre :
Une équipe d'une quinzaine d'ingénieurs (senior et experts) compose les moyens disponibles afin de
mener à bien les études SSE.
ISO Ingénierie couvre, ainsi, l'ensemble des compétences nécessaires pour :
∗ l'élaboration des dossiers réglementaires : DDAE, DRPE, Bilan de fonctionnement décennal…
∗ l’assistance à la conformité aux règlements REACh/CLP,
∗ la rédaction des Fiches de Données de Sécurité (FDS),
∗ la rédaction des Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires (FDE&S),
∗ la rédaction des dossiers d’Eco-conception (recyclabilité, bilan carbone,…).

ISO Ingénierie dispose également d’un réseau de partenaires pour les études plus spécifiques.

Page 3 / 17

ISO Ingénierie


• Capitalisation du savoir-faire :
De part son retour d'expérience, ISO Ingénierie a su capitaliser et développer ses propres méthodes
d'analyse en se basant sur l'arrêté du 29 septembre 2005.
Ainsi, ISO Ingénierie propose à ses clients des formations Intra et Inter-entreprises concernant les
études de dangers, l'analyse de risques, les règlements REACh/CLP et ATEX.

• Veille :
Une veille réglementaire interne est assurée afin de s'assurer que la base réglementaire de nos études
est la plus exhaustive possible. Pareillement, une veille sur les outils disponibles est menée afin d'être
en accord avec les bonnes pratiques et être force de proposition auprès des services de contrôles

• Outils :
ISO Ingénierie travaille avec les outils suivants afin de mener à bien ses études :

• VIP’S : outil méthodologique de management par la valeur

• Riskman : management des risques projet

• Microsoft Project et Gantt 2.1.10 : gestion de projet et planification

• Evolusil : analyse et mise en conformité des FIS

• SIMTREE : construction d’arbres des causes ou arbres de défaillance

• Phast : modélisation de phénomènes dangereux de type émissions toxiques (logiciel validé et
recommandé par le Ministère)

• Effect : modélisation des effets thermiques des incendies

• Modèles GDLI, UFIP : modélisation de phénomènes dangereux pour des produits spécifiques et de
type explosion

• ADMS 4 : modélisation de dispersion des émissions atmosphériques (logiciel validé et recommandé par
le Ministère pour les évaluations de risques sanitaires)

• SIGALEA : cartographie des phénomènes dangereux et aléas (logiciel utilisé par les DREAL pour
l’élaboration des Plans de Prévention des Risques Technologiques – PPRT)

• AUTOCAD 2010 : élaboration de plans et cartes

• IUCLID 5.2 : gestion des données sur les substances chimiques et dossier d’enregistrement REACH

• TEAMTM : outil d’Analyse du Cycle de Vie
Page 4 / 17

ISO Ingénierie



• Reconnaissance par les tiers :
ISO Ingénierie fait aujourd'hui partie d'organismes reconnus :
o l'IMdR : l'Institut pour la Maîtrise des Risques
o Atout Reach : organisation professionnel de la Chimie dont le but est d'appuyer les adhérents
concernant le règlement Reach et qui s'appuie sur un panel réduit de cabinets d’experts dans le
domaine (dont ISO Ingénierie).
Pareillement, ISO Ingénierie est reconnu aujourd'hui par de nombreuses DREAL comme expert dans
son domaine. Nous réalisons à ce titre des Tierces Expertises d’Etude de Dangers pour des installations
soumises à autorisation avec servitudes (SEVESO seuil haut).

1.3. ISO Ingénierie : ses 2 autres pôles
ISO Ingénierie est doté de 2 autres pôles d’expertise :
• Le pôle « Performance »
• Le pôle « Systèmes Numériques »

ISO Ingénierie a développé depuis plusieurs années les bases méthodologiques VIP’s®, fondées sur l’Analyse
Systémique, l’Analyse de la Valeur, le Management des Risques, l’Analyse des Processus, pour optimiser et
améliorer les performances des investissements industriels et des unités de production.

ISO Ingénierie est également pôle d’expertise pour l’amélioration et la mise en œuvre des systèmes
numériques (capteurs, contrôle commande, informatique industrielle), au service de la performance et de la
sécurité des installations :
◊ étude de sûreté de fonctionnement des installations industrielles
◊ ingénierie du contrôle commande de sécurité : analyse fonctionnelle, spécification fonctionnelle, exigences
de sûreté de fonctionnement, spécifications techniques, …
◊ amélioration des fonctions et systèmes instrumentés de sécurité :

◊ expertise contrôle commande : audit des performances, regroupement de salles de contrôle, évaluation
d’architectures, sûreté de fonctionnement des systèmes, ...
◊ ingénierie de réalisation du contrôle commande : spécification technique, DCE, TCT, suivi de réalisation
◊ qualification des systèmes
ISO Ingénierie participe à des groupes de réflexion sur la maîtrise des risques des installations industrielles :
• IMdR-SdF / Institut pour la Maîtrise des Risques et la Sûreté de Fonctionnement ;
• ISA France ;
• Safety Users Group.

Page 5 / 17

ISO Ingénierie


2. ZOOM SUR NOS PRESTATIONS SANTE-SECURITE-ENVIRONNEMENT

Dans le domaine du risque industriel, ISO Ingénierie réalise les prestations suivantes :

Analyse de risques : En phase projet et/ou sur site existant :


Etudes préliminaires ou détaillées


Méthodologie adaptée à l'analyse (Analyse de risques APR, HAZOP, AMDEC, …) sur les procédés, et
les ensembles mécaniques.

Dossiers réglementaires pour les ICPE :


Elaboration complète ou mise à jour de DDAE


Rédaction ou mise à jour des études de dangers (avec prise en compte des PPRT)


Réalisation de Tierces Expertises d’études de dangers


Rédaction ou mise à jour des études d'impact, dont volet sanitaire


Modélisation des effets (PHAST, Safeti) et Cartographie


Evaluation des performances des Mesures de Maîtrises des Risques (MMR)


Notice Hygiène Sécurité

Mise en place de Systèmes de Management :


Appui à la mise en place de Systèmes de Gestion de la Sécurité (SGS)


Aide à la mise en place de Systèmes de Management (SME/ISO 14001, SMI/QHSE, ...)


Qualification HSE des nouvelles installations

Mise en conformité - Analyse de risques ATEX :


Définition de la mission et du périmètre de l’étude


Recensement des données concernant le site, les procédés et les produits


Détermination des zones d'Analyse de risques ATEX : zonage et classification


Réalisation de l’Analyse des risques (Analyse de risques ATEX)


Réalisation du diagnostic de conformité


Aide à la mise en conformité technique et organisationnelle
Rédaction
du
DRPE

Bilan de fonctionnement


Rédaction du bilan de fonctionnement (bilan décennal)


Analyse et justification des écarts possibles avec les MTD (Meilleurs Technologies Disponibles)

Mise en conformité avec la réglementation REACH - CLP


Audit de l'organisation interne et externe (audit fournisseurs/clients)


Montage des dossiers d’enregistrement


Rédaction des FDS selon prescriptions REACH/CLP


Appui au montage des scénarios d’exposition


Assistance à la communication amont/aval

FDE&S et Eco-Conception


Elaboration d’Analyses de Cycle de Vie (ISO 14040)


Rédaction de FDE&S (NF P 01-010)


Montage de dossiers d’Eco-conception (bilan Carbone, recyclabilité selon ISO 22628)

Veille réglementaire et formations relatives à nos domaines d’activités
Page 6 / 17

ISO Ingénierie



3. PRINCIPALES REFERENCES DANS LE DOMAINE SSE
2006
CLIENT
LIBELLE
SECTEUR
ALCAN
Etude HAZOP
Chimie
Energie /
AREVA NC
Etude HAZOP Epreuves AMC – UPA/REA inst 1
Nucléaire
AXENS
Etude HAZOP Chaine CATA3
Chimie
AXENS
Etude impact sanitaire
Chimie
BMS
Assistance Atex et DDAE (et EDD)
Pharmacie
Dossier de déclaration ICPE - Unité de Fabrication
CARMEUSE
Chimie
de lait de CHAUX
Assistance à maîtrise d'ouvrage : Etude préalable au
CEA
Nucléaire
dossier ICPE
CEA
DDAE (et EDD) - Unité HRT
Nucléaire
CEA
Analyse de risques ATEX
Nucléaire
Analyse critique scénario incendie généralisé des
EFISOL
Chimie
stockages extérieurs de panneaux de polyuréthane
Analyse de risques ATEX – Traitement des fumées
HAMON ENVIRONMENTAL
Environnement
de l'UIOM de Cenon
MERIAL
Analyse de risques ATEX
Pharmacie
MSSA
EDD - Usine basse (PPRT)
Chimie
NOVERGIE
D.R.P.E. (Analyse de risques ATEX)
Environnement
SOLVAY
Etude HAZOP
Chimie
SOLVAY SOLEXIS
Etude HAZOP et Démarche LOPA
Chimie
SOLVIN France
Etude HAZOP
Chimie
SYCTOM
Analyse de risques ATEX – Site d'Ivry
Environnement

Page 7 / 17

ISO Ingénierie



2007
CLIENT
LIBELLE
SECTEUR
Assistance à maîtrise d'ouvrage : accompagnement à
ALCAN
Sidérurgie
l'élaboration du processus projet GPMO Light
ARKEMA France
Formation Analyse de risques ATEX personnel
Chimie
AXENS
DDAE (et EDD) pilote FT
Chimie
BMS
Mise à jour DDAE (et EDD)
Pharmacie
DALKIA Est
Elaboration d'une note environnementale Energie
EURECAT
Etude HAZOP - Projet FELICIE
Chimie
GPN
Etude HAZOP - Atelier Nitrique 8
Chimie
HOLOGRAM INDUSTRIES
Analyse de risques ATEX
Chimie
MEGTEC
HAZOP - Projet SAFT Installation de séchage
Manufacturier
NOVERGIE IdF & NE
Analyse de risques ATEX - CVE Argenteuil
Environnement
NOVERGIE
Analyse des risques environnementaux
Environnement
POULT
Analyse de risques ATEX
Agroalimentaire
SETOM
Analyse de risques ATEX Centre Ouest
Environnement
Etude HAZOP + SIL sur Atelier Stabilisation RS phase
SOLVAY
Chimie
légère
SOLVAY
Etude de Dangers Unité MFC
Chimie
SOLVAY
Etude Hazop/LOPA et Analyse des FIS - Unité PVDF
Chimie
UGINE & ALZ
Analyse de risques ATEX
Chimie
VIDAM
Elaboration du bilan de fonctionnement
Environnement
VINCI Environnement
AR HAZOP sur l'ensemble de la ligne 3
Environnement

Page 8 / 17

ISO Ingénierie


2008 – 2009
CLIENT
LIBELLE
SECTEUR
ARKEMA
Formation Analyse de risques ATEX personnel procédé
Chimie
ARKEMA
Etude de dangers – Unité Electrolyse Chlore (PPRT)
Chimie
ARKEMA
Etude de dangers – Unité CVM (PPRT)
Chimie
ARKEMA
Etude de dangers – Unité FeCl3 (PPRT)
Chimie
ARKEMA France
L’ensemble des 3 EDD
Chimie
DDAE Centrale de Cogénération Biomasse – Tavaux
DALKIA
Energie
(39)
EDF CIH
Analyse critique de la méthodologie EDD d’EDF
Energie
EDF CIH
Assistance EDD
Energie
ELYO
Mise en conformité Analyse de risques ATEX
Environnement
Etude préliminaire de conformité
EXPANSCIENCE
Pharmacie
DDAE du site d’Epernon
Laboratoires BOIRON
Etude Analyse de risques ATEX Local Broyeur
Pharmacie
MAN DIESEL/BERIM
DDAE – Site de la Guadeloupe
Energie
MAN DIESEL/BERIM
DDAE - Site de la Réunion
Energie
MAN DIESEL/BERIM
DDAE – Site de la Martinique
Energie
Assistance à la rédaction EDD stockage HC pour la
MAN Diesel
Stockage
future centrale thermique de la Réunion
POYRY ENERGIE
Etude de dangers - centrale biomasse de Limoges
Energie
RIO TINTO
Etude HAZOP
Sidérurgie
Réalisation de l’étude de dangers site Seine Aval
SIAAP
Environnement
(PPRT)
SIAAP
Assistance à la mise en place du SGS
Environnement
SITA Arcante
Dossier modificatif ICPE
Environnement
SNC BIVAL/ELYO
Mise en conformité Analyse de risques ATEX
Environnement
SOLVAY
Etude HAZOP – LOPA
Chimie
SOLVAY
Etude HAZOP
Chimie

Page 9 / 17

ISO Ingénierie



2010-2011

CLIENT
LIBELLE
SECTEUR
ARKEMA
Etude globale de mise en conformité ATEX
Chimie
AXIM
Rédaction des Fiches de Données de Sécurité (FDS)
Chimie
CIMENTS CALCIA
Assistance à la mise en conformité REACH
Usines chaux/Ciment
COFELY GDF SUEZ
Etude de mise en conformité ATEX
Energie
Communauté D’Agglomération
Etude de dangers - Plate-Forme de Garromanche
Logistique
du Boulonnais
ERAMET/COMILOG
Etudes HAZOP et WHAT IF
Chimie
EUROVIA
Dossier d’exemption REACh - une substance valorisée
BTP
FIBRE EXCELLENCE
Réalisation de dossiers d’enregistrement REACh
Papeterie
FIBRE EXCELLENCE
Rédaction de FDS
Papeterie
Protection mécanique
GREMCO
Assistance à la mise en conformité REACh
& thermique
MAN DIESEL
Etude de sécurité – canalisation de transport
Energie
MAN DIESEL
Etude de sécurité – poste de déchargement
Energie
OPHALR
Diagnostic et classement ATEX des installations
Administration
Etude de dangers – centrale de cogénération biomasse
POYRY
Energie
(Projet BIOFELY)
POYRY
Etude de dangers – usine de fabrication de biodiesel
Chimie
RHODIA
Analyses de risques
Chimie
RHODIA
Assistance à la mise en conformité ATEX
Chimie
RIO TINTO Alcan
Audit et mise en conformité ATEX
Sidérurgie/métallurgie
RIO TINTO Alcan
Evaluation des Risques Sanitaires « Worth Case »
Sidérurgie/métallurgie
SIAAP
Assistance à la mise en place du SGS
Environnement
SITA Arcante
Mise à jour du DDAE
Environnement
Assistance à la mise en conformité REACH
SOCLI
Usines chaux/Ciment
Rédaction de FDS
SOCLI
Elaboration de FDE&S
Usines chaux/Ciment



Page 10 / 17

ISO Ingénierie


4. QUELQUES FICHES DE REFERENCES SSE

2006
Intitulé du projet
Etude d’impact sanitaire global site
15kEuros
Client

AXENS – Alès (30)

Contexte
Dans le cadre de l’élaboration d’un DDAE pour un nouvel atelier,
nécessité de positionner les impacts sanitaires en NOx de ce nouvel
atelier par rapport aux impacts de l’ensemble des rejets NOx du site.
Aucune étude d’impact sanitaire du site n’existait.
ISO Ingénierie a réalisé également le DDAE complet et l’étude de
dangers de ce projet.
Objectif à atteindre
Démontrer que les impacts sanitaires des émissions en NOx du nouvel
atelier sont acceptables.
Moyens mis en œuvre
1 chef de projet ISO
11 réunions sur site uniquement pour l’aspect sanitaire
Modélisation de la dispersion atmosphérique des NOx réalisée avec le
logiciel ADMS3.
Difficultés rencontrées
-
Résultats
Remise d’une étude d’impact sanitaire site
Intégration du nouvel atelier
Retour
Satisfaction client : Satisfait
La Drire a donné son aval pour l’exploitation
Autres demandes ensuite du site pour DDAE et études HAZOP

Page 11 / 17

ISO Ingénierie



2008
Intitulé du projet
Etude de danger du site de Seine Aval
60 KEuros
Client

SIAAP (75)
Contexte
Le SIAAP assure le transport et le traitement des eaux usées d’une partie
de l’agglomération parisienne. A cette fin, il exploite tant des réseaux que
des stations d’épuration dont l’usine de Seine Aval à Achères (78), la plus
importante d’Europe.
Pour assurer la mise en conformité du site avec les normes de qualité de
la Directive européenne relative aux Eaux Résiduaires Urbaines (DERU),
Seine aval projette la construction de nouvelles installations :
◊ Une unité de post-dénitrification complémentaire
◊ Une unité de traitement séparé des retours de l’usine de production
des boues
◊ Une unité de centrifugation des boues
Objectif à atteindre
- Réaliser une étude de danger globale pour le site de Seine Aval
Moyens mis en œuvre
1 chef de projet ISO Ingénierie
1 ingénieur consultant ISO Ingénierie
1 douzaine sur site (chef de projet ISO Ingénierie)
Difficultés rencontrées

Résultats
Remise de l'étude de danger en avance (sur demande du client)
Assistance à maîtrise d'ouvrage quant à l'appui lors de l'instruction
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation de l'enquête publique
Formation des équipes SIAAP à la culture Risque
Retour
Satisfaction client : Très Bonne (cf. document ci-joint)
Poursuite des EDD sur le site en 2009 – Assistance à la mise en place du
SGS en 2010

Page 12 / 17

ISO Ingénierie




Page 13 / 17

ISO Ingénierie



2008 - 2009
Intitulé du projet
DDAE centrale de cogénération alimentée en biomasse sur le site
de SOLVAY – Tavaux (39)
67 KEuros
Client
DALKIA Est


Contexte
Le projet consiste en l’implantation d’une centrale de cogénération
alimentée en biomasse. La centrale a pour objectif de produire
simultanément et en continu durant toute l’année :
◊ de la vapeur pour l’usine SOLVAY,
◊ de l’électricité dont la production sera vendue à EDF.
Cette centrale est soumise à autorisation au titre des ICPE. Le montage
d’un Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter doit donc être
effectué.
Objectif à atteindre
- Rédiger les DDAE (2 nécessaires : 1 pour la plate forme logistique – 1
pour la centrale, sur le site de SOLVAY)
- Gérer les études spécifiques : étude acoustique, étude sanitaire, étude
foudre.
- Assistance à maîtrise d'ouvrage lors de l'instruction des dossiers
Moyens mis en œuvre
1 chef de projet ISO Ingénierie, expert ICPE
1 ingénieur consultant ISO Ingénierie, spécialiste « Risques et
Environnement »
Difficultés rencontrées
Modifications du projet en cours d’études
Résultats En
cours

Page 14 / 17

ISO Ingénierie



2009 - 2010
Intitulé du projet
DDAE pour 3 centrales diesel MAN / EDF
370 KEuros
Client
MAN Diesel


Contexte
Le groupement MAN Diesel, Clemessy, Eiffage, assisté par Berim, conduit
actuellement le projet de construction de 3 centrales diesel pour EDF : Le
Port Est (Réunion), Bellefontaine B (Martinique) et Pointe Jarry
(Guadeloupe). 3 autres projets similaires sont optionnels pour l’instant à
savoir : Corse du Nord, Corse du Sud et Desgrad des Cannes (Guyane).
Ces centrales sont soumises à autorisation au titre des ICPE. Le montage
d’un Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter doit donc être
effectué. Pareillement, la réglementation relative aux atmosphères
explosives (ATEX) est applicable à ces projets.
Objectif à atteindre
- Rédiger un DDAE pour chacun des 3 sites
- Mener l'analyse de risque ATEX pour les 3 sites
- Assistance à maîtrise d'ouvrage lors de l'instruction des 3 demandes
Moyens mis en œuvre
1 directeur de projet ISO Ingénierie
1 adjoint au directeur de projet ISO Ingénierie
1 ingénieur consultant ISO Ingénierie chargé des analyses de risques
ATEX
1 ingénieur consultant ISO Ingénierie chargé des études de dangers
1 ingénieur consultant ISO Ingénierie chargé des études d'impact et de
la rédaction finale des DDAE
1 douzaine sur site (chef de projet ISO Ingénierie)
Difficultés rencontrées

Résultats En
cours
Retour
Satisfaction client : Dossiers qualifiés au niveau Recevabilité par la DRIRE

Page 15 / 17

ISO Ingénierie



2010
Intitulé du projet
Assistance à la mise en conformité au règlement REACh
50 KEuros
Client
SOCLI
Italcementi Group
Contexte
La société SOCLI formule un grand nombre de liants hydrauliques à base
de chaux qu’elle fabrique.
A ce titre, SOCLI se doit d’être en conformité avec le règlement
n°1907/2006 dit règlement « REACh ».
Objectif à atteindre
- Effectuer l’enregistrement de la chaux SOCLI
- Les assister lors des réunions du consortium « REACh Lime »
- Les assister dans leur communication amont/aval
- Rédiger la nouvelle FDS de la chaux
Moyens mis en œuvre
1 Expert Santé Sécurité Environnement (SSE) ISO Ingénierie
1 ingénieur consultant SSE ISO Ingénierie
Difficultés rencontrées
Sujet récent – en cours d’assimilation pour l’ensemble des pays membres
de l’UE
Résultats
Enregistrement de la chaux finalisé
Retour
Poursuite de l’assistance en 2011, orientée problématiques CLP/FDS et
mélanges

Page 16 / 17

ISO Ingénierie



2010 – 2011 (en cours)
Intitulé du projet
Elaboration de Fiches de Déclaration Environnementales &
Sanitaires (FDE&S) et étude de marché
17 Keuros (non définitif)
Client
SOCLI
Italcementi Group
Contexte
Afin de pouvoir communiquer d’une façon rationnelle sur les aspects
environnementaux et sanitaires de ses produits, SOCLI entreprend de
manière volontaire le montage de FDE&S tel que préconisé par l’AIMCC.
Objectif à atteindre
- élaborer les FDE&S avec Analyse du Cycle de Vie des produits
- réaliser en parallèle une analyse des attentes du marché de l’éco-
construction
Moyens mis en œuvre
1 Expert Santé Sécurité Environnement (SSE) ISO Ingénierie
1 ingénieur consultant SSE ISO Ingénierie
Logiciel SIMAPRO®
Difficultés rencontrées
En cours
Résultats
En cours
Retour
En cours

Page 17 / 17